Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TBrown
THIERRY THOMAS
PAUL PEREIRA

Numéro de dépôt :
4396145
Date de dépôt :
13/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TBrown de THIERRY THOMAS

Présentation de la marque TBrown

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2017 par THIERRY THOMAS et PAUL PEREIRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TBrown »

Les déposants sont THIERRY THOMAS domicilié(e) 7 - 91750 - CHEVANNES - France et PAUL PEREIRA domicilié(e) 8 BIS AVENUE CHARLES - 93220 - GAGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul Pereira domicilié(e) 8 bis Avenue Charles - 93220 - Gagny - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 32

Enregistrée pour une durée de 7 ans, la marque TBrown est expirée depuis le 13 octobre 2027.

THIERRY THOMAS a également déposé les autres marques suivantes : BROWN


THIERRY THOMAS - 7 - 91750 - CHEVANNES - France

PAUL PEREIRA - 8 BIS AVENUE CHARLES - 93220 - GAGNY - France


Paul Pereira - 8 bis Avenue Charles - 93220 - Gagny - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Inscription le 4 janvier 2019 - Rejet partiel n°744618 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-04

Inscription le 4 janvier 2019 - Rejet partiel n°744617 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-04

Inscription le 4 janvier 2019 - Rejet total n°744616 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-04

Détecteurs ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.